Vous apprenez les différences entre les types de fondation ainsi qu’entre ces fondations et les sociétés anonymes. Vous recevez des outils pour comprendre les enjeux liés à votre responsabilité, à vos obligations, au fonctionnement d’un Conseil de fondation et aux bonnes pratiques.
Vous mettez en œuvre les connaissances acquises et les expériences partagées dans le cadre de travaux en petit groupe (jeu de rôle, échange d’expérience).
Les objectifs de la formation sont:
- Comprendre les spécificités des fondations en droit suisse
- Comprendre le système de surveillance
- S’approprier le rôle et les responsabilités de membre de conseil
- Identifier les enjeux liés à la fiscalité et la rémunération
- Mettre en pratique la théorie via un jeu de rôle
- S’interroger sur le processus de prise de décision
Les thèmes suivants sont abordés :
- Les fondations en droit suisse, les fondamentaux
- Les différents types de fondation et leurs spécificités, comparaison avec la société anonyme
- La fiscalité des fondations et la rémunération des membres de Conseil
- La composition du Conseil de fondation et les responsabilités des membres de conseil
- Les éléments fondamentaux de la prise de décision (dont la problématique des conflits d’intérêt)
- La surveillance des fondations
- Echanges d’expérience sur des thèmes choisis par les participant.e.s
- Jeu de rôle pour aborder les thèmes liés à la dynamique de groupe et aux biais cognitifs
Isabelle Amschwand, Associée ACAD, Administratrice indépendante
Dominique Alain Freymond, Associé ACAD, Administrateur indépendant, Consultant en stratégie et gouvernance d’entreprise